Description

Par (auteur) Piedelièvre, Stéphane

Table of contents:

La théorie des comptes
Les règles applicables à tous les comptes bancaires
Le compte-courant

I. Les instruments de crédit

Les effets de commerce

– La lettre de change

La création de la lettre de change
La circulation de la lettre de change
Le paiement de la lettre de change

– Le billet à ordre des warrants

Le billet à ordre
Les warrants
Les nouveaux instruments de crédit
La cession des créances professionnelles
L”affacturage

II. Les instruments de paiement

Le chèque
La création du chèque
La circulation du chèque
Le paiement du chèque
Les nouveaux moyens de paiement
Les différents instruments de paiement
Les règles applicables aux nouveaux instruments de paiement
La monnaie électronique

Biographical note:

Stéphane Piedelièvre: Professeur à l”Université Paris XII-Val-de-Marne

Une présentation synthétique des instruments de paiement et de crédit.

Cet ouvrage propose une première
approche, aussi complète que possible, des notions d”instruments de crédit et de paiement.
Toutes les formes de l”activité commerciale sont concernées par ces deux notions. Les instruments de crédit permettent aux entreprises d”obtenir des disponibilités immédiates par le biais des créances à terme qu”elles détiennent. Les instruments de paiement évitent la manipulation d”espèces monétaires.

L”auteur s”est attaché à présenter de manière synthétique ces différents instruments qui oscillent entre tradition et modernité. À côté des effets de commerce dont l”importance pratique perdure, il a été amené à étudier de nouveaux instruments reposant sur des techniques plus modernes, dont l”importance ne cesse de croître.

Cette édition est à jour des dernières évolutions législatives, réglementaires et jurisprudentielles, notamment avec la réforme portant sur les sûretés du 15 septembre 2021 et son décret d”application du 29 décembre 2021.